Documents Conseils-Developpement

Plaidoyer pour les conseils de développement

Anne Amblès — 2009-12-16T15:35:34Z

Communiqué de presse de l'ADELS (Association pour la démocratie et l'éducation locale et sociale) et de l'UNADEL (Union nationale des acteurs et structures du développement local) relatif au projet de loi de réforme des collectivités territoriales

Bienvenue sur Documents - CD

Rédaction — 2009-10-30T12:28:00Z

Quelques repères à lire avec attention.

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Comment mettre des Documents en partage entre CD

Rédaction — 2008-09-10T20:37:58Z

Rappel : Le présent atelier permet à tout internaute membre d'un Conseil de Développement de déposer un document après en avoir qualifié les éléments. Ceci pour en faciliter la recherche et la bonne identification.
Comment s'y prendre pour déposer un document

La fiche, se présente sous la forme d'un formulaire comprenant les points suivants :

Titre du ou des documents
Résumé
Descriptif succinct
Choix de divers mots clés
Divers compléments pour qualifier votre document sont suggérés lors de la saisie de la fiche (cf ci-dessous)
Contacts utiles pour le visiteur

/ A jour

Démocratie écologique - Grenelle

Anne Amblès — 2008-07-30T16:42:53Z

Descriptif

Les services du Ministère de l'Agriculture missionnés par la DIACT (Délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires) réalisent en juillet 2008 des auditions sur le devenir des conseils de développement, ceci dans le cadre des suites du Grenelle de l'Environnement.

Comité Opérationnel n°24 :

« Institutions et représentativité des acteurs »

Rapport d'étape au Premier ministre et au Ministre d'Etat, Ministre de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du Territoire présenté par Bertrand PANCHER, député de la Meuse.

Liens utiles sur les Conseils de Développement

Rédaction — 2008-07-19T10:15:37Z

Ici quelques liens donnant divers repères et utiles aux professionnels. Si vous en avez d'autres à proposer, il suffit de nous laisser un message et nous les ajouterons, merci d'avance !

/ _actu

Un texte officiel sur les conseils de développement

Anne Amblès — 2008-05-21T14:43:40Z

Descriptif

La loi Voynet (voir autre article dans cette rubrique) qui instaure les conseils de développement est peu directive et peu explicite. Fin 2006, le Ministère de l'Intérieur a réédité son guide de l'intercommunalité et consacré un sous-chapitre aux conseils de développement. Le voici.

/ Gouvernance / Citoyenneté, France (régions, départements, pays), Concertation, médiation, négociation, co-production

Extrait de la loi du 25 juin 1999 (concernant les pays)

Anne Amblès — 2008-05-21T13:44:32Z

Descriptif

LOADDT, Loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire

/ Gouvernance / Citoyenneté, Concertation, médiation, négociation, co-production