Premier chapitre : carte(s) d’identité(s) des conseils
La naissance des conseils :
- Contexte politique et réglementaire de la loi Voynet et l’esprit de la loi ;
- Mise en perspective des évolutions réglementaires et sociétales de la participation des citoyens en France ;
- Les premiers pas : la mise en pratique des conseils ;
- Les pionniers : les expérimentations, les conseils qui ont précédé la loi.
Photographie des conseils Sur la base des statistiques issues de l’enquête menée en décembre 2008 par la coordination nationale, description des conseils de pays et d’agglomération dans leur diversité :
- Territoire, composition, collèges…
- Fonctionnement, modes de travail, moyens
- Missions, rôles, activités
- Productions et initiatives
- Communication et réseaux
Deuxième chapitre : les postures des conseils, reconnaissance et légitimité
Analyse qualitative des conseils aujourd’hui, leurs missions, moyens et actions, vues notamment à travers le prisme du souci de légitimité, de reconnaissance et de complémentarité avec les autres acteurs et instances, et avec les intercommunalités.
Une instance participative ? La mise en débat des enjeux
- Le conseil de développement, espace de confrontation des différentes composantes de la société civile et de représentation de sa diversité, lieu de liberté d’expression
- Participation et délibération : la posture des conseils vis à vis des autres instances participatives et vis à vis de la société civile. Le rôle d’animateur territorial. La mise en œuvre de la délibération au sein des conseils.
Le conseil dans la gouvernance des territoires
- Rôles et missions confiés par les collectivités territoriales et place dans le processus décisionnel. La capacité d’autosaisine. Les évolutions dans les rôles des conseils.
- Productions des conseils, modes de travail et légitimité. La capitalisation des expériences. Les moyens financiers et humains. Dynamique des conseils et mobilisation des membres.
- L’impact des travaux des conseils et la capacité d’influence. Les conditions d’une véritable prise en considération des travaux.
- La visibilité et la lisibilité des conseils et leur ouverture vers l’extérieur.
Les relations avec la collectivité territoriale
- Des élus au sein du conseil ?
- Quel dialogue avec la collectivité territoriale ? La complexité des relations avec les élus.
Posture et identité : une recherche permanente
- Les spécificités et les plus values des conseils
- Les risques liés au positionnement et à la nature des conseils
- Posture : une recherche de l’équilibre entre autonomie et efficacité
- Réflexions sur le fonctionnement. Démarches d’évaluation
- Laisser le temps au temps, parcours et perspectives d’évolutions
Troisième chapitre : pratiques innovantes
Recueil de bonnes pratiques, « boîte à outils » présentant des expériences et initiatives des conseils de développement à caractère innovant, que ce soit dans la forme, dans le sujet traité, dans les acteurs impliqués, dans les outils mobilisés…
Quatrième chapitre : des instances ouvertes sur l’extérieur
- Les relations avec les acteurs de la société civile du territoire
- Déborder les frontières administratives : les coopérations avec les conseils des territoires voisins ; des réseaux qui se constituent aux niveaux départemental, régional, national.
Conclusion : bilan et perspectives
Sur la base des constats et analyses : proposition de pistes, perspectives et souhaits pour l’avenir des Conseils, leur rôle à conforter, leurs apports dans les projets de territoire et leur pratique du territoire et sa définition ; leur capacité à animer les acteurs du territoire, identifier les enjeux collectifs et être force de propositions, participant ainsi à la construction d’une nouvelle culture de l’action publique.
Contacts si vous souhaitez des informations concernant l’ouvrage ou la Coordination nationale :
- Valérie Grémont - Secrétariat Coordination nationale – 01 55 93 57 52 - Conseil de développement de Plaine Commune – valerie.gremont@plainecommune.com.fr
- Séverine FLAHAULT- Chargée de la relation avec le CERTU pour l’ouvrage - 03 20 63 73 92 - Conseil de développement de Lille métropole - sflahault@lille-metropole-2015.org
- Lydie BOSC –CERTU- Département Urbanisme – 04 72 74 57 75 – lydie.bosc@developpement-durable.gouv.fr